Communauté de communes Coeur de Chartreuse / 4C
Parc Naturel Régional de Chartreuse / PNRC
Sur cette page , les informations de la communauté de communes et du Parc de Chartreuse
Décisions du conseil communautaire
Le Conseil Communautaire, organe délibérant de la Communauté de Communes, statue sur les projets cadres du territoire, ainsi que sur tous les sujets relevant de sa compétence. Les actes administratifs qu’il produit sont des délibérations.