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Comptes rendus du conseil municipal
Retrouvez les comptes rendus, listes des délibérations, et ordres du jour
Publication des comptes rendus
Les conseils municipaux ont lieu de manière régulière et leurs dates sont définies selon les priorités et l'urgence des sujets à traiter par le conseil. Tous les sujets ne doivent pas être votés par le conseil municipal.
Depuis l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et par mesure de "simplification", une liste des délibérations doit être publiée sous huitaine après le conseil municipal en lieu et place du compte rendu. Ce compte rendu, qui prend la forme d'un procès verbal, est désormais publié lors du conseil municipal suivant.
Prochain conseil
Le prochain conseil municipal aura lieu le : lundi 4 septembre 2023 à 19h
Salle du conseil municipal
Dernier conseil
Les comptes rendus des conseils municipaux
Liste des délibérations
La liste des délibérations est publiée rapidement après le dernier conseil municipal, dans l'attente du compte rendu.
Archives
Vous trouverez ici les archives des comptes rendus du Conseil Municipal
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