Comptes rendus du conseil municipal

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Publication des comptes rendus

Les conseils municipaux ont lieu de manière régulière et leurs dates sont définies selon les priorités et l'urgence des sujets à traiter par le conseil. Tous les sujets ne doivent pas être votés par le conseil municipal. 

Depuis l'ordonnance n° 2021-1310  du 7 octobre 2021 et par mesure de "simplification", une liste des délibérations doit être publiée sous huitaine après le conseil municipal en lieu et place du compte rendu. Ce compte rendu, qui prend la forme d'un procès verbal, est désormais publié lors du conseil municipal suivant.



 Prochain conseil

Le prochain conseil municipal aura lieu le : 

Salle du conseil municipal

Dernier conseil

Les comptes rendus des conseils municipaux 

Liste des délibérations

La liste des délibérations est publiée rapidement après le dernier conseil municipal, dans l'attente du compte rendu. 

Archives

Vous trouverez ici les archives des comptes rendus du Conseil Municipal

Listes des délibérations 

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