Comptes rendus du conseil municipal

Retrouvez les comptes rendus, listes des délibérations, et ordres du jour

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Publication des comptes rendus

Les conseils municipaux ont lieu de manière régulière et leurs dates sont définies selon les priorités et l'urgence des sujets à traiter par le conseil. Tous les sujets ne doivent pas être votés par le conseil municipal. Le Maire ou les membres du conseil en définissent l'ordre du jour selon la nécessité légale ou l'importance du sujet.

Depuis l'ordonnance n° 2021-1310  du 7 octobre 2021 et par mesure de "simplification", une liste des délibérations doit être publiée sous huitaine après le conseil municipal en lieu et place du compte rendu. Ce compte rendu, qui prend la forme d'un procès verbal, est désormais publié lors du conseil municipal suivant.



 Prochain conseil

Le prochain conseil municipal a eu lieu le : 23/09/2024 à 19H

Salle du conseil municipal

Dernier conseil

Les comptes rendus des conseils municipaux (diffusé lors du conseil municipal suivant)

Liste des délibérations

La liste des délibérations est publiée rapidement après le dernier conseil municipal, dans l'attente du compte rendu. 

Archives

Vous trouverez ici les archives des comptes rendus du Conseil Municipal

Listes des délibérations 

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